ABV Group a réuni, sur un sujet aussi technique que stratégique, ses clients et prospects lors du Webinar 15-15 du 8 avril 2025 : « TVA étrangère : sans jargon ni blabla, 15 minutes pour optimiser vos coûts ».

En 15 minutes chrono, François, expert fiscal, a levé le voile sur un gisement d’économies souvent sous-exploité. Voici ce qu’il fallait en retenir.

Pourquoi parler de TVA étrangère ?

La TVA étrangère est la TVA facturée hors de France dans le cadre de prestations ou dépenses effectuées à l’étranger (déplacements, factures fournisseurs, prestations localisées). Contrairement à la TVA française, elle ne peut pas être récupérée directement dans vos déclarations classiques, mais peut donner lieu à un remboursement sous conditions.

Or, dans un contexte de maîtrise des coûts, chaque euro compte. Et cette TVA peut représenter plusieurs milliers, voire dizaines de milliers d’euros par an, notamment pour les entreprises aux activités internationales ou aux collaborateurs fréquemment en déplacement.

Où se cache la TVA étrangère dans votre entreprise ?

Deux grands postes sont concernés :

• Les notes de frais : hôtels, restaurants, taxis, parkings… dès lors que ces prestations sont consommées localement à l’étranger, elles supportent une TVA étrangère.
• Les factures fournisseurs étrangères : outillage, maintenance, réparation, prestations locales, etc., dès lors qu’un lieu précis est identifié (et donc une TVA locale applicable).

La difficulté réside dans l’identification en amont de ces dépenses et dans le respect des règles spécifiques à chaque pays pour pouvoir en demander le remboursement. 

Quels leviers d’optimisation ?

Pour rappel, les règles de déductibilité varient fortement d’un pays à l’autre.

Par exemple :

• En France, la TVA sur les hôtels n’est pas récupérable.
• En Allemagne ou en Espagne, elle l’est partiellement ou totalement.

D’où l’importance de ne pas calquer le paramétrage français à l’étranger.

Nous recommandons d’identifier ces dépenses à la source (codes comptables ou outils analytiques dédiés), de centraliser les justificatifs, et de respecter les échéances :

• Juin ou septembre 2025 pour la TVA 2024 selon les pays,
• Des démarches souvent 100 % en ligne dans l’Union européenne, le Royaume-Uni, les Émirats ou l’Arabie saoudite.

Attention : déposer trop tard ou réclamer une TVA non déductible peut vous faire perdre le remboursement… voire générer des pénalités, comme au Royaume-Uni.

Faut-il craindre un contrôle fiscal ?

Non. Une demande de remboursement de TVA étrangère ne déclenche pas de contrôle fiscal en France. Les échanges restent strictement entre vous et l’administration du pays concerné, sauf exception rarissime.

Un potentiel d’économies à ne pas négliger

Vous êtes concerné si :

• Vos équipes voyagent régulièrement à l’étranger,
• Vous travaillez avec des prestataires ou fournisseurs hors de France,
• Vous avez des filiales étrangères ou des projets ponctuels à l’international.

ABV Group propose un accompagnement
complet : cartographie des dépenses concernées, analyse pays par pays des droits à déduction, paramétrage des outils comptables, prise en charge des demandes de remboursements.